Introduction et rappels

Si vous avez atteint pour un flux (introduction et/ou expédition) un total de 460 000 euros (total estimé sur l'ensemble des échanges concernant ce flux en  2012, voire à partir du mois où en 2013 vous avez atteint ce seuil) ,  vous avez l'obligation dans votre Déclaration d’Échanges de Biens (DEB) de faire apparaître les codes des produits concernés par ces échanges.

On appelle ces codes produits des nomenclatures. Concernant la DEB, ce code se compose normalement de huit chiffres. ( Son abréviation d'ailleurs est NC8 ( Nomenclature combinée à 8 chiffres).

Il est possible selon les produits que cette nomenclature soit complétée par un neuvième chiffre, le NGP9 (9em chiffre de la nomenclature générale des produits) qui complète la qualification du produit.

Prodouane dans son formulaire de saisie, vous demande de saisir ce code produit dans le champ nomenclature :

Je rappelle que sur ce formulaire, seuls sont exigés les champs marqués d'un astérisque. Ainsi, le champ référence produit n'est pas obligatoire, seul la case nomenclature est nécessaire.

Pour qu'il n'y ait pas de confusion voici le champ qui nous intéresse ici :

Vous constatez que cette ligne est assortie de deux boutons que je vais rapidement commenter.

La Recherche nomenclature

En cliquant sur ce bouton vous obtenez un pop-up :

qui peut permettre de rechercher votre produit... Je sais cela peut être effrayant tellement il y a de libellés.

Si l'un de ces textes correspond à votre produit, il faudra alors ouvrir la rubrique concernée en cliquant uniquement sur le petit œil concerné ( j'en ai encadré un dans un cercle rouge dans l'image ci-dessus). Ce qui donne :

Vous constatez que le premier libellé généraliste commence à s'affiner ici en vous indiquant les deux premiers chiffres de la section NC8. Par la même logique en recliquant sur l'oeil, vous allez pouvoir encore affiner votre recherche en recherchant le chapitre qui vous intéresse.

Même chose pour le sh4 ( les quatre premiers chiffres de la nomenclature tarifaire) :

puis le SH6 ( les six premiers chiffres).

Il est possible que vous accédiez directement à la NC8 si le SH6 ne présente qu'une seule possibilité.

Et enfin vous arrivez à votre nomenclature :

Selon le cas de figure, un ou plusieurs choix se présentent à vous. Il suffit de cliquer sur le lien souligné en bleu pour que le code qui vous intéresse vienne renseigner votre ligne de deb : (il est donc inutile de le noter pour ensuite le retaper dans le champ nomenclature)

Cliquez ensuite sur le champ situé juste au dessous, c'est ainsi que vous allez valider votre code et adapter dynamiquement le formulaire aux nécessités liées à ce code ( masse avec ou sans unité supplémentaire). Ainsi, selon le cas de figure, vous verrez le champ "unités supplémentaires" se masquer.

 

Il est possible au cours de votre recherche de nomenclature, que vous souhaitiez revenir en arrière, le pop-up le permet :

Vous pouvez voir les liens section, chapitre, SH4 SH6 pour naviguer dans votre recherche.

 

Si l'usage de ce code-produit est récurent pour vous , vous devriez le conserver en mémoire . Le site le permet grâce au bouton mes produits.

 

Mes produits

En cliquant sur ce bouton, un pop-up s'ouvre:

Vous trouvez à la fin de ce formulaire un petit plus (ci cerclé de rouge) avec lequel vous allez pouvoir enregistrer votre code.

 

Seul le code NC8 doit être strictement conforme à la réglementation. Les autres champs sont à votre disposition comme des indications à votre seule attention (Référence produit et libellé).

Une fois entré, ce code est rappelable dans toute ligne de DEB. Ainsi dans une DEb expédition selon mon exemple ci-dessous, si je clique sur le bouton Mes produits :

 

 

Il me suffit de cliquer sur la nomenclature voulue pour que mon champ nomenclature dans ma ligne de Deb soit servi.

Il est possible à tout moment d'accéder à vos codes produits et de les modifier.

Modification de la liste des Produits

Il faudra revenir dans la fenêtre vos debs en ligne en cliquant sur le lien que je mets en évidence ici:

Sur Prodouane, évitez d'utiliser les flêches page avant /arrière disponible dans votre navigateur. Utilisez uniquement le lien que je vous indique ici. Ensuite, vous cliquerez sur créer/ modifier une table des références produits.

La poubelle supprimera le produit de votre liste et le petit crayon vous permettra de modifier son contenu.

 

Une autre possibilité de recherche de codes de nomenclatures existe sur Prodouane : la rubrique RITA. Ce n'est pas ce qui se fait de mieux mais il faut en parler avant d'aborder les outils.

La recherche de nomenclatures par RITA

Vous pouvez trouver RITA dans les rubriques proposées par le portail de Prodouane :

Détaillons rapidement son usage :

Il faudra cliquer sur le lien que j'ai mis en évidence ci-dessus pour obtenir la page suivante :

Cliquez ensuite sur le bouton ENTRER

Comme c'est une banque de données qui se charge ici, cela peut prendre un peu de temps avant que l'écran ne se stabilise et vous montre :

Vous sélectionnerez la bulle que j'ai encadrée en rouge ci-dessus.

Sur l'image ci-dessus j'ai volontairement décalé vers la gauche et un peu plus haut que la normale le bouton de recherche.

Comme vous pouvez le voir sur mon image ci-dessus, Rita vous propose de nombreuses choses allant d'une recherche par mots clefs (ne révez pas elle ne permet pas de tout rechercher!), jusqu'au téléchargement sous fichier csv ou excel  voire xml de tout ou partie des chapitres de nomenclatures ( seul souci vous ne pouvez récupérer ici que chapitre par chapitre).

Je ne m'aventurerai pas à vous en montrer plus sur RITA qui à mon sens n'est pas pratique dans notre contexte de  la DEB, d'autant que la nomenclature que vous y trouverez n'est pas sur huit chiffres mais sur dix ! ( il faudra donc ici ne garder que les huit premiers chiffres à partir de la gauche.)

Dans l'hypothèse où vous avez pour but de récupérer l'ensemble des nomenclatures liées à une année donnée voici par où passer et/ou que vous ne voulez pas vous prendre la tête dans vos recherches préférez plutôt :

Les outils

Je vous remontre rapidement tous les écrans de Prodouane à partir de votre connexion avec identifiant et mot de passe jusqu'à arriver à mon thème.

Vous allez pouvoir télécharger des tables correspondantes aux années qui vous intéressent (actuellement de 2008 à 2013).

Rechercher par mots-clefs , tester à volonté vos nomenclatures...

A vous de découvrir, c' est intiutif.

La vie est belle quoi !

 

En cas de besoin pour revenir au sommet de la rubrique sur la DEB cliquez ici