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Modifier une DEB après son enregistrement
Vous venez de vous rendre compte que certains éléments ne sont pas convenablement indiqués. Quelle que soit la période déclarative concernée, vous disposez à tout moment de la possiblité d'intervenir dans votre déclaration.
Plusieurs cas de figure sont à considérer :
- soit que vous ayez pris conscience qu'il manque certaines informations non encore déclarées,
- soit que vous ayez besoin d'intervenir sur les lignes d'une déclaration enregistrée ou stockée pour les modifier.
Des lignes à rajouter ?
Il est clair que si votre DEB est en cours de saisie ou stockée, il suffit simplement de rajouter des lignes par :
Deux liens sont mis en évidence ci-dessus, ils servent tous les deux à rajouter des lignes dans une DEB.
Toutefois, ces deux liens ont un comportement différent l'un de l'autre :
Autre ligne :
Permet d'ajouter une ligne pré-remplie, hormis la masse ( et si demandées, les unités supplémentaires) et la valeur :
Le bouton plus
Permet d'ajouter une simple ligne vierge :
Je le répète, ces deux possibilités ne sont disponibles qu'au cours de la saisie d'une déclaration ou dans la rubrique vos DEBS stockées . Mais que faire alors si votre déclaration est enregistrée ?
Ajouter des lignes dans une déclaration enregistrée
Vous ne pouvez pas ajouter la moindre ligne dans une DEB enregistrée ! Vous devez faire une nouvelle DEB pour les mêmes flux et période et y ajouter les informations en sus.
Je vous rassure de suite ( car la question revient souvent parmi les utilisateurs de Prodouane ) , la nouvelle déclaration n'écrase pas la précédente déclaration, elle la complète.
Pour la Douane, il n'y a rien de surprenant que plusieurs déclarations se complètent les unes les autres. Ne vous inquiétez pas.
Par contre, ne commettez pas l'imprudence d'ajouter vos lignes oubliées sur la prochaine période. En cas de contrôle douanier et ou fiscal, on vous demanderait de corriger les deux déclarations et en plus vous risqueriez une amende pour fausses déclarations.
Il reste à cette petite étude un point à voir : vous ne voulez pas ajouter des lignes mais modifier les données contenues dans une déclaration.
Modifier le contenu d'une déclaration ?
Si vous rentrez dans le détail des lignes d'une déclaration :
Ci-dessus, je montre les déclarations contenues dans la rubrique vos debs stockées, mais la logique est la même pour la rubrique vos debs enregistrées ( pensez simplement à bien choisir la bonne année avant de visualiser vos debs ..)
On sélectionnera alors la deb concernée par le petit crayon sur la droite de chacune pour en voir le détail :
Vous remarquez sur la droite de chaque ligne la présence de deux icônes en forme de poubelle et de crayon.
La poubelle
Elle vous permet simplement de supprimer votre ligne.
Une suppression qui n'interviendra qu'après avoir appuyé sur le bouton ...
A ce propos, je vous mets en garde, pensez alors à enregister la modification de votre DEB par le bouton suivant :
et l'appui sur le bouton choisi .
Si vous oubliez ces étapes, la suppression n'aboutira pas.
Puisque je parle de la poubelle, j'en profite aussi pour signaler que vous pouvez aussi supprimer l'intégralité d'une deb en passant par cette même icône.
Supprimer une déclaration
Il ne faut pas entrer dans le détail des lignes pour pouvoir supprimer une deb :
La poubelle va ainsi vous permettre de supprimer une ou plusieurs DEBS.
Suivez les étapes de la suppression sans en oublier une sans quoi vous ne supprimerez pas votre déclaration :
Vous appuierez sur le bouton supprimer ( qui se trouve toujours à la fin du tableau des lignes contenues dans la DEB)
Reste à voir rapidement comment cette fois simplement modifier le contenu d'une ligne de deb ...
Modifier une ligne de déclaration par le crayon
Que voilà un titre parlant ( surtout si vous avez pris la peine de lire le début de cet article ...) !
En entrant dans le détail d'une déclaration stockée ou enregistrée vous pouvez en effet ouvrir chaque ligne par son petit crayon :
Le petit crayon ici ouvre le détail de vos lignes
Il ouvre ici le détail de la ligne
N'oubliez pas après une modification de faire suivant :
pour stocker ou enregistrer votre changement de DEB
En cas de besoin pour revenir au sommet de la rubrique sur la DEB cliquez ici
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Commentaires
2vision2017Samedi 21 Octobre 2017 à 09:58Bonjour, J'aimerais savoir comment cela se passe t-il si j'ai oublié de faire les déclarations sur plusieurs années ? En effet, je n'étais pas au courant de ce point en tant qu'auto entrepreneur. Dois-je tout déclarer ? Ou juste démarrer pour ce mois-ci ? Merci pour votre retour.
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CristolienneDimanche 29 Octobre 2017 à 08:51Es tu sûre que tu es assujettis à la DEB? Il faut avoir fait au cours de l'année précédente d'achat ou de vente intracommunautaire dépassant le seuil de 460 000€, il me semble bizarre que tu en ais realisé si tu es auto entrepreneur. Si toutefois tu es assujettis, il faut faire tes anciennes déclarations. Sachant que le premier déclaration se date le mois au cours du quel tu as dépassé le seuil en matière d'introduction ou d'expédition.
Cdt
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3AlineVendredi 5 Janvier 2018 à 12:39Bonjour, je me suis rendu compte que j’ai zappé 2 DEB sur l’année dernière. Je vais les faire mardi. Y a t’il systématiquement sanction du fait de la déclaration tardive (comme pour la TVA ou l’Urssaf) ou bien les pénalités ne sont appliquées qu’en cas de contrôle ?
Merci d’avanve4MelissaJeudi 11 Juillet 2019 à 17:31Bonjour. Tout d'abord, merci pour toutes vos informations, très précieuses pour une déclaration aussi barbante... Petite question : il me manque régulièrement des infos pour déclarer au mois le mois les données douanières. Est-ce que à aujourd'hui, je peux déclarer librement un complément sur la DEB de plusieurs mois auparavant ? Est-ce qu'il y a un délai maximum pour déclarer ? Merci pour votre retour. Cordialement.
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CORALIEJeudi 8 Août 2019 à 10:28
Bonjour, je me pose la meme question:
Je recoit regulierement des factures en retards 1 mois voir meme 2 mois.du coup je peux ajouté une declaration n-3 en complement?
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merci, très utile